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1. Informations générales

Le Site lepaysnoir.be est exploité par :
Le Pays Noir
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2. Objet du Site

Le Site a pour objectif de proposer des contenus d’information, de mise en valeur du patrimoine local et de permettre aux utilisateurs de partager des photos anciennes, cartes postales et contenus liés à Charleroi.

3. Accès au Site

3.1. Éligibilité

Le Site est destiné aux personnes âgées d’au moins 16 ans.

3.2. Compte utilisateur

L’accès à certaines fonctionnalités nécessite une connexion via Meta (Facebook). Vous êtes responsable de l’utilisation de votre compte et des actions réalisées via celui-ci.

4. Contenus publiés par les utilisateurs

4.1. Responsabilité des contenus

Les utilisateurs peuvent publier des photos anciennes, cartes postales ou contenus visuels. Vous êtes seul responsable des contenus que vous publiez.

Vous garantissez que :

• vous êtes le propriétaire du contenu ou disposez des droits nécessaires pour le publier ;
• le contenu ne viole aucun droit d’auteur, droit à l’image ou droit de tiers ;
• le contenu ne porte pas atteinte à la vie privée ou à la dignité de personnes ;
• le contenu ne contient rien d’illégal, diffamatoire ou offensant.

4.2. Licence accordée

En publiant un contenu sur le Site, vous accordez à lepaysnoir.be une licence gratuite, non exclusive, mondiale et transférable permettant :

• la publication et la diffusion du contenu sur le Site ;
• l’adaptation (recadrage, compression, optimisation) à des fins techniques ;
• la promotion du contenu sur les réseaux sociaux, notamment Facebook ;
• l’utilisation du contenu dans le cadre de la mise en valeur du patrimoine local.

Cette licence est accordée pour toute la durée de mise en ligne du contenu.

4.3. Modération

Nous nous réservons le droit de supprimer, modifier ou refuser tout contenu qui ne respecterait pas les présentes Conditions, sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus publiés par le Site (hors contenus utilisateurs) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

6. Données personnelles

L’utilisation de vos données personnelles est régie par notre politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

Le Site agit en tant qu’hébergeur des contenus publiés par les utilisateurs. Nous ne pouvons être tenus responsables des contenus publiés par des tiers.

Toutefois, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à : [email protected].

8. Suppression de contenu

Vous pouvez demander la suppression de vos contenus ou de contenus vous concernant en nous contactant à : [email protected].

9. Modification des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit belge.

11. Contact

E-mail : [email protected]